Partagez des moments de bonheur, faites-vous plaisir !

Mentions Légales



Présentation du site web


Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site web Atlas Accueil l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Notre site met à disposition du public les informations, activités et actualités concernant notre association.

Le site appartient à Atlas Accueil - Association, dont le siège social est situé : Résidence Les Colverts - B9 172 - Allée de Colverts - 34280 La Grande Motte.
Responsable publication : Chantal Martinet – martinet.chantal@sfr.fr
Webmaster : Sherpa Technologies – contact@sherpa-technologies.com
Hébergeur : Sherpa Technologies - Cap Omega - Rond Point Benjamin Franklin - 34960 Montpellier.

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.


En utilisant notre site Atlas Accueil, vous acceptez pleinement et entièrement les conditions générales d'utilisation décrites ci-dessous. Ces conditions générales sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, vous êtes donc invités à les consulter régulièrement.
Notre site est normalement accessible à tout moment à tout type de visiteurs, il est important de préciser toutefois qu'une interruption pour raison de maintenance technique du site peut être décidée par Atlas Accueil, qui s’efforcera de prévenir au préalable.

Description des services proposés


Le site Atlas Accueil a pour vocation d'informer les utilisateurs sur les services proposés par l’association, qui s'efforce alors de fournir des informations précises concernant l’ensemble de ses activités. Cependant, Atlas Accueil ne pourra être tenue responsable des inexactitudes ou des omissions pouvant exister, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations accessibles sur le site sont données à titre indicatif et ne sont pas exhaustives. L’association ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable pour toute erreur présente sur le site.

Propriété intellectuelle


Le contenu rédactionnel du site web Atlas Accueil appartient exclusivement à Atlas Accueil.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Limitations de responsabilité


Atlas Accueil ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.atlasaccueil.com, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel non adapté, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

Données personnelles, respect de votre vie privée et de vos libertés


Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’utilisateur bénéficie d’un droit d’accès et de rectification aux informations le concernant, droit qu’il peut exercer à tout moment en adressant un mail à l’adresse contact@sherpa-technologies.com, ou en effectuant sa demande par courrier, à l’adresse suivante : Résidence Les Colverts - B9 172 - Allée de Colverts - 34280 La Grande Motte.
Atlas Accueil ne collecte des informations personnelles relatives à l'utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site. L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même à leur saisie.
Atlas Accueil s'engage à ne céder en aucun cas les informations concernant les utilisateurs du site Internet, de quelque façon qu'il soit (vente, échange, prêt, location, don).
Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Liens hypertextes et cookies


Le site Atlas Accueil contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de Atlas Accueil. Cependant, Atlas Accueil n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

Droit applicable et lois concernées


Tout litige en relation avec l’utilisation du site Atlas Accueil est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents.

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

Lexique


Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
Mentions légales